Marque enregistrée - Marque en vigueur

A Agathe
Monsieur Stéphane JOLIVET
Madame Magali JOLIVET

Numéro de dépôt :
4398118
Date de dépôt :
20/10/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/10/2027
A Agathe de Stéphane JOLIVET

Présentation de la marque A Agathe

Déposée par voie électronique le 20 octobre 2017 par monsieur Stéphane JOLIVET et madame Magali JOLIVET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « A Agathe » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-45 du 10 novembre 2017.

Les déposants sont monsieur Stéphane JOLIVET domicilié(e) 30 rue CHAZIERE - 69004 - LYON - France et madame Magali JOLIVET domicilié(e) 30 rue CHAZIERE - 69004 - LYON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur JEan-Claude BRUN domicilié(e) 2 rue de la CLAIRE - 69009 - LYON - France.

La marque A Agathe a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4398118.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque A Agathe arrivera à expiration en date du 20 octobre 2027.

Stéphane JOLIVET a également déposé les autres marques suivantes : Juliette


Monsieur Stéphane JOLIVET - 30 rue CHAZIERE - 69004 - LYON - France

Madame Magali JOLIVET - 30 rue CHAZIERE - 69004 - LYON - France


Monsieur JEan-Claude BRUN - 2 rue de la CLAIRE - 69009 - LYON - France


Publication - Publication le 10 nov. 2017 au BOPI 2017-45

Enregistrement sans modification - Publication le 16 févr. 2018 au BOPI 2018-07

Gelées, confitures, compotes; lait et produits laitiers ; plats préparés (ou cuisinés) à base de légumes, de viande, de poisson, de volaille ou de gibier, de fruits et légumes conservés, surgelés, séchés et cuits ; chips (pomme de terre) ; salade de fruits, fruits confits, en-cas à base de fruits, salades de légumes, potages ; charcuterie, crustacés (non vivants), conserves de viande, conserves de poisson, boissons lactées où le lait prédomine. ;

Café, thé, cacao, chocolat, sucre, succédanés du café, farines alimentaires et préparations faites de céréales, pain, biscottes, pâtisserie, confiserie, viennoiserie, produits de boulangerie ; gâteaux, crêpes (alimentation) ; de pizzas, quiches, tacos, tortillas, sandwiches, pâtes alimentaires, pâtés à la viande, glaces alimentaires, miel, levure, poudre pour faire lever, glace à rafraîchir, chocolat, boissons à base de café, de thé, de cacao ou de chocolat ; plats préparés (ou cuisinés), plats préparés (ou cuisinés) à base de pâte, de pâtes alimentaires ou de riz ; en-cas salés. ;

Eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; bières ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. ;

Boissons alcoolisées (à l’exception des bières). ;

Services de traiteurs; services de restauration (alimentation); services de bars; pâtisserie ; boulangerie ; restaurants libre-service, restaurants à service rapide et permanent (snack-bars), cafétérias, cafés-restaurants, salon de thé ; préparation de repas et de plats à emporter ; mise à disposition d'aliments et de boissons.